Guide de mise en oeuvre des technologies du soudage coupage
Normalisation des machines d'emballage et de conditionnement : Un enjeu stratégique pour la profession
Recommandations pour la maintenance des équipements flamme utilisés pour le soudage, le coupage et les procédés connexes oxy-gaz combustibles (chauffage, brasage, gougeage, formage...)
Recommandations générales pour l’utilisation d’un équipement à la flamme pour un usage professionnel
Dispositifs de sécurité utilisés dans la technologie oxy-gaz combustibles - Principes et PRÉVENTION
Position
Position EVOLIS “Modification” versus concept of “Substantial modification”
Position EVOLIS "New Legislative Framework -Fit for purpose"
Position EVOLIS (Projets d'amendements, fév.-avril 2020)
Position EVOLIS (consultation publique août 2019)
Position CISMA - Substantial modification of Machinery
Position CISMA - Modification of machinery
Note thématique
Note d'information sur les Certificats d'Economie d'Energie
Fiche de synthèse pneumatiques usagés (v1)
Fiche de synthèse filière Piles et Accumulateur(v1)
Fiche de synthèse filière Gaz fluorés (v1)
Fiche de synthèse filière DEEE (v1)
Document de synthèse filière à Responsabilité Elargie du Producteur(v1)
Déclarations environnementales des produits et future règlementation environnementale des bâtiments RE2020
Déchéance de marque 2/04/2020
Standardization in occupational health and safety
Note - Remanufacturing
Normalisation en santé-sécurité travail
Documents contractuels
Conditions Générales Professionnelles d'Affaires
Conditions Générales Professionnelles sur Devis
Conditions Générales Professionnelles de Maintenance
Textes généraux
Règlement Général sur la Protection des données (UE) 2016/679 - RGPD
Livre blanc de la Commission Européenne sur l'Intelligence Artificielle
Règlement (UE) 2019/881 Cybersécurité
JO n°297 du 22 décembre 2019
Etude
Batteries Li-ion Recommandation sécurité
Batterie Li-ion Document de synthèse Réglementation
Statistiques sur la sinistralité de l'année 2017, résultats par CTN et code NAF
Etude d'opportunité - Bac professionnel EDPI
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