Equipements

Chariots industriels

Actualités

Economie

Argus-chariot : Le nouveau « millésime 2024 » est en ligne !

17 avril 2024
Référence française de l’occasion chariots industriels, le site www.argus-chariot.com vient d'être mis à jour, et nous avons le plaisir de vous in...
Emissions polluantes

Energie-climat: recommandation relative au Plan National intégré en matière d’Energie et de Climat (PNEC) de la France et à la compatibilité des mesures avec l’objectif de neutralité climatique de l'UE

9 avril 2024
Recommandation (UE) 2024/611 de la Commission du 18 décembre 2023  relative au projet de mise à jour du plan national intégré en matière d’énergie et ...
Digitalisation

Le Règlement européen sur les données : un texte complexe à décortiquer !

8 avril 2024
Depuis sa publication en décembre 2023, le Règlement sur les données (Data Act) s'est régulièrement retrouvé à l'agenda des membres du [GT DAT...
Efficacité énergétique

CEE - Suppression de la condition que l'équipement de chauffage remplacé soit hors condensation et coup de pouce pour les opérations de la fiche BAR-TH-163

29 mars 2024
Arrêté du 22 mars 2024 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie et l'arrê...
Economie

Industrie verte: arrêté précisant les activités éligibles au crédit d'impôt C3IV au titre des investissements dans l'industrie verte

20 mars 2024
Arrêté du 11 mars 2024 fixant la liste des équipements, composants essentiels et matières premières utilisés dans le cadre des activités contribuant à...
Economie

Industrie verte: décret fixant l'entrée en vigueur du crédit d'impôt C3IV au titre des investissements dans l'industrie verte

20 mars 2024
Décret n° 2024-212 du 11 mars 2024 fixant la date d'entrée en vigueur des dispositions relatives au crédit d'impôt au titre des investissement...
Autres filières REP

REP: arrêté portant agrément d'un éco-organisme de la filière REP Emballage

20 mars 2024
Arrêté du 11 mars 2024 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur d'emballages servant à commerc...
Déchets (hors REP)

Economie circulaire: arrêté listant des produits soumis à l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

20 mars 2024
Arrêté du 29 février 2024 précisant la liste des produits relevant de chaque catégorie de produits soumise à l'obligation d'acquisition de bie...
Autres filières REP

REP: arrêté complétant le cahier des charges des éco-organismes de la REP PMCB

20 mars 2024
Arrêté du 20 février 2024 modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et maté...
1 2 3 ... 36 37 38